Marque enregistrée - Marque en non vigueur

hélyce
Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE), EPCI

Numéro de dépôt :
3771670
Date de dépôt :
05/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2020
hélyce de Communauté d\'Agglomération de la Région Nazairienne et de l\'Estuaire (CARENE

Présentation de la marque hélyce

Déposée le 5 octobre 2010 par Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « hélyce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE), EPCI domicilié(e) 4, avenue du Commandant l'Herminier BP 305 - 44605 - SAINT-NAZAIRE Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BUSSCHERE, AVOCATS domicilié(e) 19 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque hélyce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771670.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque hélyce est expirée depuis le 5 octobre 2020.

Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE a également déposé les autres marques suivantes : hélYce Bouger autrement, ça va nous changer la ville


Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE), EPCI - 4, avenue du Commandant l'Herminier BP 305 - 44605 - SAINT-NAZAIRE Cedex - France


CABINET DE BUSSCHERE, AVOCATS - 19 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Inscription le 7 février 2011 - Retrait partiel n°542193 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-07

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport de personnes ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.